J.O. 30 du 5 février 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 02527

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Arrêté du 13 janvier 2004 portant promotion (aviation civile)


NOR : EQUA0400162A



Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer en date du 13 janvier 2004, les attachés d'administration de l'aviation civile dont les noms suivent sont promus au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe au titre de 2003 dans les conditions suivantes :


A compter du 1er mars 2003


Mme Sylvie Placier, attachée principale d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (anc. 1er mars 2003).


A compter du 23 mai 2003


M. Frédéric Pommier, attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (anc. 23 mai 2003).


A compter du 1er août 2003


M. Pierre Ménard, attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (anc. 1er août 2003).


A compter du 12 août 2003


M. Franck Lafage, attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (anc. 12 août 2003).


A compter du 21 novembre 2003


M. Jean-Claude Camoin, attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (anc. 21 novembre 2003).


A compter du 21 novembre 2003


Mlle Dominique Marchant, attachée principale d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (anc. 21 novembre 2003).


A compter du 17 décembre 2003


M. Emmanuel Bourdon, attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (anc. 17 décembre 2003).


A compter du 20 décembre 2003


M. Dominique Videau, attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (anc. 17 décembre 2003).


A compter du 25 décembre 2003


M. Michel Saillard, attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (anc. 25 décembre 2003).